Recueil des actes administratifs
LES arrêtés :
- Arrêté portant délégation de signature de Madame la Directrice Générale du Crous Normandie aux personnels des services centraux placés sous sa responsabilité
- Arrêté portant désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
- Arrêté provisoire portant délégation de signature de Madame la Directrice Générale du Crous Normandie à l’Unité de Gestion : Hébergement La Pléiade, Le Bois
Les délibérations :
CA du 17 avril 2019
CA du 22 mars 2019
- PV
- Extraits des délibérations signés
- Vote du règlement intérieur du CA
- Vote du règlement intérieur des résidence , des cités et parkings
- Vote des tarifs hébergements, coloc, couples, taux horaires divers
- Vote des comptes financiers et de l’affectation de résultat
- Conventions Barge – pôle du Havre
- Présentation budget 2019 pour information et vote BR1
- Concession de logement